articles sur le cadre reglementaire pour l industrie sur minier en afrique

  • PDF

    L’EVOLUTION DU CADRE REGLEMENTAIRE DU SECTEUR

    Le code minier de 2002 était très favorable à l’industrie minière Inspiré par la Banque mondiale et conçu pour attirer les investissements étrangers dans un pays qui sortait à peine de la guerre il a favorisé la montée en puissance du secteur minier Ces 10 dernières années

    Acheter maintenant
  • PDF

    Etat des lieux de la responsabilité sociale des

    2020 9 2 Projet CNUCED 1415PÉtat des lieux de la responsabilité sociale des entreprises de l industrie extractive en Afrique centrale et au Tchad Politiques et initiatives 4 I État des lieux de la RSE dans l industrie extractive en Afrique centrale I.1 Du concept à la pratique la RSE dans le secteur extractif en Afrique centrale

    Acheter maintenant
  • PDF

    DOUBLE DÉFI DE L’INDUSTRIE MINIÈRE EN AFRIQUE

    2018 11 5 DOUBLE DÉFI DE L’INDUSTRIE MINIÈRE EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE DROITS HUMAINS ET CHANGEMENTS CLIMATIQUES Par Awovi Akpédzé Komassi Essai présenté au Centre universitaire de formation

    Acheter maintenant
  • PDF

    Les bases législatives et ..

    2021 10 12 Remerciements I Les bases législatives et réglementaires du développement de l’industrie pharmaceutique en Afrique le cas de la Côte d’Ivoire A mon cher époux et à mes chers enfants A toute ma famille Vous qui m’avez fortement soutenue tout au long de ce travail.

    Acheter maintenant
  • PDF

    LETTRE DE POLITIQUE SECTORIELLE DE

    2020 12 24 Cette situation a conduit l’Union africaine UA à adopter en 2009 la Vision du Régime Minier de l Afrique VMA qui est un cadre pour la mise en valeur des ressources minérales L’objectif de la VMA est d’aider le continent à tirer profit de ses ressources pour

    Acheter maintenant
  • publie un guide sur les énergies renouvelables

    publie un guide sur l’utilisation des énergies renouvelables dans le secteur minier en Afrique relevant les défis et opportunités de cette combinaison gagnante. Le guide fait suite à la conférence tenue le 29 janvier 2020 dans les locaux de Il est signé et réalisé en collaboration avec Westarea Extractives Hub Wärtsilä Affectio Mutandi Vergnet Groupe

    Acheter maintenant
  • PDF

    CADRE NORMATIF REGLEMENTAIRE ET POLITIQUE DE

    2020 2 19 internationaux souscrits à cet effet dans le cadre le cadre de l’OIT et dehors et des dispositions de droit interne qui ont pour effet la formalisation des acteurs et des activités de l’économie informelle Ce cadre normatif est appuyé par un cadre institutionnel de mise en œuvre de ces engagements et dispositions juridiques.

    Acheter maintenant
  • PDF

    LES INDUSTRIES EXTRACTIVES Cadre général du secteur

    2019 3 6 Le secteur minier contribue pour une part importante dans le développement économique du pays Le Togo est le troisième producteur de phosphate en Afrique subsaharienne Au L’article 59 de la loi cadre sur l’environnement actualise et renforce cette disposition en précisant que les opérations

    Acheter maintenant
  • PDF

    régime légal en mines ou carrières.

    2017 6 2 pour d’autres substances Article 28 En cas de demande de permis de recherche formulée par un tiers recouvrant totalement ou partiellement la zone couverte par une autorisation de prospection les Services des Mines et de la Géologie doivent en aviser le titulaire de l’autorisation Celui ci dispose alors d’un délai de trois

    Acheter maintenant
  • L information exclusive sur le secteur minier en Afrique

    Bauxite Monaco Resources menacé d arbitrage à Paris par l émirati Ghantoot Le combat auquel se livrent Monaco Resources et Ghantoot sur un chantier minier en Guinée depuis des mois en cache en fait un autre plus stratégique quant à l actionnariat de la Société des bauxites de Guinée.

    Acheter maintenant
  • Le cadre réglementaire

    2021 10 13 Toute décision individuelle prise dans le cadre de la réglementation minière doit être compatible avec les principes et les orientations du schéma de mise en valeur des richesses minières C’est le 18 mars 2009 que le Congrès de la Nouvelle Calédonie a adopté à l’unanimité par délibération n 466 du 18 mars 2009 le schéma

    Acheter maintenant
  • Le lend lease américain pour l Union soviétique

    L article est consacré à l aide militaire et civile que les États Unis d Amérique EUA ont procuré à l Union soviétique URSS durant la 2e guerre mondiale L auteur rappelle d abord les circonstances historiques politiques militaires et économiques qui ont précédé et accompagné l octroi à l U.R.S.S du bénéfice de la loi américaine sur le Prêt bail LLA décrit la

    Acheter maintenant
  • Le lend lease américain pour l Union soviétique

    L article est consacré à l aide militaire et civile que les États Unis d Amérique EUA ont procuré à l Union soviétique URSS durant la 2e guerre mondiale L auteur rappelle d abord les circonstances historiques politiques militaires et économiques qui ont précédé et accompagné l octroi à l U.R.S.S du bénéfice de la loi américaine sur le Prêt bail LLA décrit la

    Acheter maintenant
  • Cadre réglementaire et panorama de l’activité des

    2013 11 14 La réforme du code minier La réforme du code minier a été annoncée le 3 juillet 2012 par le Premier ministre et a fait l objet d une première communication en conseil des ministres du 5 septembre 2012 indiquant que cette réforme vise à mettre le code minier en conformité avec l ensemble des principes constitutionnels de la Charte de l environnement et à assurer aux activités

    Acheter maintenant
  • Miser sur l’industrie extractive en Afrique pour une

    2014 8 21 Miser sur l industrie extractive en Afrique pour une transformation économique inclusive GREAT insights volume 3 numéro 7 Juillet/août 2014 L’Afrique dispose de réserves en minerais parmi les plus importantes au monde avec trois quarts des ressources mondiales de platine la moitié des diamants et du chrome et un cinquième de l

    Acheter maintenant
  • PDF

    Le cadre législatif et réglementaire

    2015 2 24 Le point sur la mise en œuvre de la Directive 9 La situation de la mise en œuvre de la politique minière de la Directive CEDEAO est la suivante Le Bénin le Burkina Faso la Gambie la Sénégal la Guinée Bissau le Togo et le Ghana sont les 6 premiers pays en conformité avec l’article 4 de l’Acte additionnel

    Acheter maintenant
  • PDF

    DOUBLE DÉFI DE L’INDUSTRIE MINIÈRE EN AFRIQUE

    2018 11 5 DOUBLE DÉFI DE L’INDUSTRIE MINIÈRE EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE DROITS HUMAINS ET CHANGEMENTS CLIMATIQUES Par Awovi Akpédzé Komassi Essai présenté au Centre universitaire de formation

    Acheter maintenant
  • Pour un développement durable dans l industrie minière

    2009 4 27 Référence Boulanger Suzie François Décary Gilardeau Sarah Gagnon Turcotte et Geneviève King Ruel 2009. Pour un développement durable dans l’industrie minière québécoise Le cas du projet de mine aurifère Canadian Malartic mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement BAPE dans le cadre du projet Canadian Malartic le 16 avril Malartic

    Acheter maintenant
  • Industrie minière

    2021 10 9 L industrie minière est le secteur économique qui regroupe les activités de prospection et d exploitation de mines Elle concerne l extraction des minéraux de terres rares et des métaux dont le cuivre le fer ou l or Son activité est cadrée dans la plupart des pays par un Code minier. Elle est une source importante de revenus directe et indirecte de pollution de l eau de l air

    Acheter maintenant